Mentions légales

AppliChimio.com (https://applichimio.com) est un site édité par le Groupement de coopération sanitaire service numérique de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  – Siret 513 654 715 000 46  – contact@sesan.fr ), au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

A ce titre :

        le Directeur de la publication est Pierre BOIRON, Directeur du GCS SESAN (contact@sesan.fr) 

Hébergement

La société :

AVENIR TELEMATIQUE – ATE

21 Avenue de la Créativité

59650 Villeneuve d’Ascq

T. 03 28 80 03 00

Siret 347 607 764 00011

est hébergeur du site AppliChimio.com au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

SESAN est l’auteur du site AppliChimio.com au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées via le module « formulaire de contact » peuvent faire l’objet de traitements sous la responsabilité de SESAN, responsable de traitement.

Ces données sont utilisées pour recontacter ou envoyer des communications à la personne concernée et seront conservées 5 ans après le dernier contact.

En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant.

Dans le cadre du respect de ces droits, vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données: dpd@sesan.fr – 01 48 78 72 42 – 6-8 rue Firmin Gillot 75015 Paris.

Cookies

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site AppliChimio.com, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement à AppliChimio.com :

·        d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;

·        d’établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation du site.